Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue sur lepetitnuage ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à lepetitnuage. lepetitnuage exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous fournir, à vous le client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). lepetitnuage est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir ces Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques qui y sont mentionnées (ces « Conditions d'utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou pour acheter l'un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, ainsi que vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sur nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.

Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité des identifiants de votre compte et de toute l'activité liée à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

SECTION 2 - NOS PRODUITS

Nous avons fait tout notre possible pour présenter le plus fidèlement possible nos produits et services sur nos boutiques en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui apparaît sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que des paramètres et de la configuration de votre appareil.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est représenté ou affiché sur nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à une personne, une région géographique ou une juridiction donnée, au cas par cas.

SECTION 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. lepetitnuage se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'une fois que lepetitnuage en a confirmé l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car lepetitnuage pourrait ne pas être en mesure de donner suite aux demandes d'annulation après l'acceptation d'une commande. Dans le cas où nous n'accepterions pas, modifierions ou annulerions une commande, nous tenterons de vous en informer en contactant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée.

Vos achats sont sujets à un retour ou à un échange uniquement en conformité avec notre Politique de remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, de douane ou d'importation.

Les prix affichés sur nos boutiques en ligne peuvent être différents des prix proposés dans des magasins physiques ou sur d'autres boutiques en ligne exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services qui peuvent affecter la tarification et qui sont régies par des conditions générales distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués sur nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.

Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont vraies, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les frais engagés par vous seront honorés par votre compagnie de carte de crédit, et (iv) vous paierez les frais engagés par vous aux prix affichés, y compris les frais d'expédition et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison ne sont que des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs maritimes, les formalités douanières ou les événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, mais sans s'y limiter, l'ensemble des marques, marques de commerce, textes, affichages, images, graphismes, avis sur les produits, vidéos et audios, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de lepetitnuage, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout élément figurant sur les Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf indication expresse dans les présentes, rien dans ces Conditions ne concède ou ne doit être interprété comme concédant une licence ou d'autres droits en vertu d'un brevet, d'une marque, d'un droit d'auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de lepetitnuage, Shopify ou de tout tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes sont réservés par lepetitnuage.

Les noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans de lepetitnuage sont des marques de commerce de lepetitnuage ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de lepetitnuage. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les conceptions et les slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans figurant sur les Services sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Dans le cadre des Services, il est possible que l'accès à des outils tiers vous soit fourni ; nous ne surveillons pas ces outils, et n'avons aucun contrôle ni influence sur eux.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils optionnels de tiers.

 

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier avec les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et que vous les acceptez.

Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par le biais des Services (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Les Services peuvent contenir des éléments et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces éléments ou sites tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces éléments ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à votre accès à des sites web tiers, ou à l'achat ou à l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées à ces derniers.

 

SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU COMMERÇANT : Cette section caractérise fidèlement la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée.]

lepetitnuage est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez sur notre Boutique sont conclus directement avec lepetitnuage. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et lepetitnuage, y compris toute blessure, tout dommage ou toute perte résultant des produits et services achetés. Par les présentes, vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à vos achats et transactions avec lepetitnuage.

SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici [LIEN], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin de vous fournir et d'améliorer les Services. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises à Shopify et partagées avec elle, ainsi qu'avec des tiers qui peuvent être situés dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir les services. Consultez notre politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails sur la façon dont nous, Shopify, et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.

SECTION 11 - COMMENTAIRES ET RETOURS D'EXPÉRIENCE

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, des suggestions, des retours d'expérience, des avis, des propositions, des plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, enrichir, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation.

Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous possédez ou détenez tous les droits nécessaires sur tous les Commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation reçue en rapport avec la soumission de vos Commentaires ; et (iii) vos Commentaires seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité de vos Commentaires ; (2) de verser une compensation pour vos Commentaires ; ou (3) de répondre à vos Commentaires.

Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.

Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent pas de propos diffamatoires, illégaux, injurieux ou obscènes, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant à l'origine de vos Commentaires. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut que des informations figurant sur ou dans les Services contiennent parfois des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne devez pas accéder aux Services ou les utiliser, directement ou indirectement :

  • (a) à des fins illégales ou malveillantes ;

  • (b) pour violer les réglementations, règles, lois internationales, fédérales, provinciales ou étatiques, ou les arrêtés locaux ;

  • (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle de tiers ;

  • (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ;

  • (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;

  • (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ;

  • (g) pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris les courriers indésirables (« junk mail »), les lettres en chaîne, les spams ou toute autre sollicitation similaire ;

  • (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou

  • (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à lepetitnuage, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou engager leur responsabilité.

En outre, vous acceptez de ne pas :

  • (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ;

  • (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ;

  • (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ;

  • (d) spammer, hameçonner (phish), détourner (pharm), prétexter, utiliser des robots d'indexation (spider, crawl) ou aspirer des données (scrape) ; ou

  • (e) interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité des Services ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez violé une partie des présentes Conditions.

SECTION 14 - RÉSILIATION

Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.

Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, doit survivre à la résiliation.

SECTION 15 - EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou par le biais des Services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces documents par vous ou par tout autre visiteur des Services, ou par quiconque pourrait être informé de leur contenu.

SAUF INDICATION EXPRESSE CONTRAIRE PAR lepetitnuage, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR LE BIAIS DES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » AND « SELON LA DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS, NE DÉCLARONS PAS ET NE PROMETTONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

SECTION 16 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA MESURE MAXIMALE PRÉVUE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS lepetitnuage, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PERTES DE PROFITS, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS SOIENT BASÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L'UN DES SERVICES OR DE TOUT PRODUIT OBTENU PAR LE BIAIS DES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI VOUS AVEZ ÉTÉ INFORMÉ DE LEUR POSSIBILITÉ.

SECTION 17 - INDEMNIFICATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité lepetitnuage, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, payables à un tiers en raison de ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et utilisation des Services.

Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu qu'un défaut de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si vous en subissez un préjudice matériel. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil juridique, mais nous ne réglerons aucune réclamation exigeant des obligations non monétaires de votre part sans votre consentement (lequel ne sera pas indûment refusé). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

SECTION 18 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée des présentes Conditions d'utilisation, cette décision n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).

 

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

SECTION 20 - CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Contrat ou l'un de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer ces Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement et sans préavis.

SECTION 21 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux de la juridiction où se trouve le siège social de lepetitnuage. Vous et lepetitnuage consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

SECTION 22 - TITRES

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement les présentes Conditions.

SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

 

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier périodiquement notre site web pour voir si des changements ont été apportés. Nous vous informerons de toute modification matérielle apportée aux présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date spécifiée dans l'avis. Votre utilisation continue de nos Services ou votre accès à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

 

SECTION 24 - COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à l'adresse contact@lepetitnuage.shop.

Nos coordonnées sont affichées ci-dessous :

  • Accompaie (Le Petit Nuage)

  • contact@lepetitnuage.shop

  • 7 allée d'auvergne - 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES

  • + 33 6 15 58 25 58

  • 994 791 564

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